Certifications et indicateurs nationauxARTIC 42 est engagé dans une démarche continue d’amélioration de la qualité et de la sécurité de la prise en charge des patients.

Cette dynamique est évaluée en interne par des évaluations sur le dossier patient, sur la prise en charge de la douleur, sur le niveau de satisfaction… et également par des évaluations externes dont les résultats font l’objet de diffusion auprès du public : visite de certification, Indicateurs de Qualité et de Sécurité des Soins et tableau de bord des infections nosocomiales.

La Haute Autorité de Santé, HAS

La certification est une procédure d’évaluation externe des établissements de santé publics et privés effectuée par des experts-visiteurs qui sont également des professionnels de santé sous l’égide de la Haute Autorité de Santé, HAS.

Cette procédure, indépendante de l’établissement et de ses organismes de tutelle, porte sur :

  • le niveau des prestations et soins délivrés aux patients,
  • La dynamique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins mise en œuvre par les établissements

Obligatoire, la visite de certification a lieu tous les 4 ans.
Lors de la visite de certification de 2012, l’établissement a été classé B. Des actions ont été mises en place suite aux recommandations de la HAS.
La dernière visite de certification a eu lieu en juillet 2016, l’établissement a obtenu la note A et est ainsi certifié pour une durée exceptionnelle de 6 ans. Le rapport final est consultable sur le site de la HAS.

L’association ARTIC 42 sera évaluée par une nouvelle certification (Haute Autorité de Santé) en juillet 2023 (report dû à l’épidémie de la Covid 19).

Indicateurs de qualité et de sécurité des soins, IQSS

sécurité des soinsL’établissement s’engage à garantir la sécurité des soins pour les patients et à améliorer la qualité de la prise en charge des patients et leur satisfaction.


 

Les résultats d’évaluation de l’établissement sur son niveau de qualité et de sécurité des soinsLes résultats d’évaluation de l’établissement sur son niveau de qualité et de sécurité des soins, mesurés par la Haute Autorité de Santé, sont accessibles sur le site Qualiscope.


 

Haute Autorité de Santé – QualiScope – Qualité des hôpitaux et des cliniquesHaute Autorité de Santé


 


Certification pour la qualité et la sécurité des soins

Le niveau de certification de l’établissement est décidé par la Haute Autorité de Santé, à l’issue d’une évaluation externe. Lors de la visite de certification de 2016, l’établissement été classé A, sur la base du référentiel version 2014.

certification de l’établissementLa prochaine visite de professionnels de santé mandatés par la Haute autorité de santé (HAS), sur la base d’un nouveau référentiel version 2020, est prévue en juillet 2023.

Prévention des infections associées aux soins

L’Indicateur de consommation des solutions hydroalcooliques appelé ICSHA3, est un marqueur indirect de la mise en œuvre effective de l’hygiène des mains. L’hygiène des mains est une mesure essentielle pour prévenir la transmission des micro-organismes et le développement des infections. L’utilisation des produits hydro alcooliques améliore l’hygiène des mains et contribue à la diminution des infections nosocomiales.

Indicateur de consommation des solutions hydroalcooliques


Index égalité professionnelle 2021

Conformément aux dispositions de l’article D. 1142-5 du Code du travail, le calcul des différents indicateurs en matière d’écart de rémunération entre les femmes et les hommes 2021, avec année de référence 2020, a été effectué.

L’index dans sa globalité est incalculable compte tenu de la faible proportion d’hommes représentés dans les différentes catégories socioprofessionnelles dans la mesure où la présence d’au moins 3 hommes et 3 femmes dans chaque catégorie, pour chaque tranche d’âges, est nécessaire.  

Toutefois, avec 31 augmentations féminines sur un total de 34, l’indicateur n°2 précise qu’un écart de taux d’augmentation est constaté en faveur des femmes. L’indicateur n°4 octroie la moyenne compte tenu de la sous-représentation des hommes parmi les salariés les mieux rémunérés.

Ainsi, sur les indicateurs calculables, une note de 55 points sur 60 points possibles est obtenue.

Enfin, nous vous précisons que les données et résultats des indicateurs ont été transmis aux services du ministre chargé du travail par télédéclaration, et transmis au Comité Social et Économique, avant le 1er mars 2021, date butoir de publication.